Mentions légales

I. MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Momento stupendum l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site :

Le présent site, accessible à l’URL www.moment-stupendum.com (le « Site »), est édité par :

Andréa Comerro, résidant 1 rue des haies vives, 74940 Annecy le vieux.

Hébergement :

Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

Directeur de publication :

Le Directeur de la publication du Site est Andréa Comerro.

Me contacter

Par téléphone : +33667822848

Par email : hello.momento.stupendum@gmail.com

Par courrier : 1 rue des haies vives 74940 annecy le vieux

Modifications :
Momento Stupendum se réserve la possibilité de modifier ou de compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.
L’utilisateur est tenu de consulter régulièrement les présentes mentions légales.

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

Génération des mentions légales par Legalstart.

II.Conditions Générales de vente

ARTICLE 1 - Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent, sans restriction ni réserve à toutes les transactions réalisées avec Andréa Comerro et celles conclues notamment par le biais du site www.momento-stupendum.com Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur ledit site internet. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat des Services est de la seule responsabilité du Client. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.momento-stupendum.com et prévaudront sur tout autre document. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site www.momento-stupendum.com Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes :

Andréa Comerro 1 rue des haies vives - 74940 ANNECY LE VIEUX
Numéro d'immatriculation : 902 489 178
Mail : hello.momento.stupendum@gmail.com - Téléphone : 06 67 82 28 48

ARTICLE 2 - Prix

1. Les Services sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site www.momento-stupendum.com, lors de l'enregistrement de la commande par le Prestataire.
Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.

2. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Prestataire se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment. Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Services commandés.

ARTICLE 3 - Commandes

Il appartient au Client de sélectionner les Services qu'il désire commander, selon les modalités suivantes : Le Client choisi le Service qu'il paye directement via le module de payement sécurisé en ligne, Service qu'il pourra supprimer ou modifier avant de valider sa commande et d'accepter les présentes Conditions Générales de Vente. Il rentrera ensuite ses coordonnées. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du Client selon les modalités prévues. La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Toute commande passée sur le site www.momento-stupendum.com constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire. Le Prestataire se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le site.

ARTICLE 4 - Conditions de paiement

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

Sur le site via le module de payement Stripe
Par carte bancaire
Par virement bancaire
soit en un seul versement lors de la commande ;
soit en plusieurs versements - un lors de la commande et l’autre intervenant le mois suivant ; lorsqu’il s’agit d’une offre de 3 mois consécutifs ;

En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà des délais ci-dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux légal applicable au montant TTC du prix d'acquisition figurant sur ladite facture, seront acquises automatiquement et de plein droit au Prestataire, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable. Le retard de paiement entraînera l'exigibilité immédiate de l'intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client. En outre, le Prestataire se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d'annuler la fourniture des Services commandés par le Client. Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site www.momento-stupendum.com Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire. Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

ARTICLE 5 - Fourniture des Prestations

Les Services commandés par le Client sera/seront fourni(s) selon les modalités suivantes :

Le mentorat Inner Light, 4h
Le soin énergétique, 1h
L'harmonisation de lieux, 2h
La communication animale, 1h
Le pack Bien-être, 2h
L'appel découverte, 15 mn

Une fois la commande validée, le Client recevra un email contenant un lien pour procéder à la prise du premier rendez-vous ou de tous les rendez-vous (au choix du Client). Modalités annulation ou report le Client peut reporter une séance au moins 48 heures avant le jour du rendez-vous. Si le Client souhaite annuler l’ensemble des prestations, il peut le faire 48 heures avant le jour du premier rendez-vous. Si le client pour des raisons personnelles ou médical ne peut venir à sa séance, il lui sera proposer de déplacer la date du rendez-vous, du service auquel le client a réservé et payé.

Dans le cadre d’un accompagnement, le prestataire indique formellement qu’il ne s’agira ni d’un diagnostic, ni d’un avis médical, et qu’aucune des informations ne servira à indiquer une pathologie, dysfonctionnements ou tout ce qui pourrait s’apparenter à une dénomination médicale.

Si les Services commandés n'ont pas été fournis dans un délai de possibilité d'étaler après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire ultérieure. La fourniture des Services pourra avoir lieu en tout autre lieu désigné par le Client, sous réserve d'un préavis de 48 heures aux frais exclusifs de ce dernier. A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité. Le Client disposera d'un délai d’un mois à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par mail, avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire.

Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités et délais par le Client. Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais les Services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

ARTICLE 6 - Droit de rétractation
Selon les modalités de l’article L221-18 du Code de la Consommation le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date d’achat des Services pour exercer son droit de rétractation. Si le client souhaite exercer ce droit, le client devra rédiger une déclaration exprimant sans ambiguïté sa volonté de se rétracter et l’envoyer aux coordonnées postales ou mail indiqués à l’article 1 des présentes CGV. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour effectuer son achat et ce, dans les délais légaux prévus dans le code de la consommation. Passé ce délai légal, les sommes dues par Andréa Comerro seront automatiquement majorées aux taux légaux, stipulés dans le code de la consommation. Par ailleurs, tous types d’avantages, d’offres promotionnelles, de quelque nature qu’ils soient, qui seraient liés à l’achat d’origine pour lesquels le client ferait valoir son droit à rétractation seront automatiquement annulés. En tout état de cause, ce droit ne pourra être exercé pour un service exécuté ou dont l’exécution a commencé. Dans le cadre d'une formule d'engagement mensuelle, celle-ci pourra être annulée à tout moment. Toutefois, dans le cas où les trois séances incluses dans la formule ne seraient pas honorées, le Client sera tenu de régler la différence au tarif individuel en vigueur, fixé pour chaque service initialement choisi.

Par ailleurs, Andréa Comerro ne procédera à aucun remboursement dans les cas suivants, à quelque moment que ce soit, et pour quelque motif que ce soit :

demande d’annulation après les 14 premiers jours qui suivent le paiement ou la livraison du produit.
demande d’annulation en cas de promotion ultérieure à l’achat.

ARTICLE 7 - Données personnelles

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Services et leur réalisation et délivrance, confiées au Prestataire. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de prestations de services. Le Client est par ailleurs informé que la collecte de ses données à caractère personnel est également nécessaire au vu des finalités suivantes : Newsletter et suivi de séance comme par exemple l’envoi des suivis ou compte-rendus d’accompagnement. (qu’ils soient audio ou numérique).

7.1 Collecte des données à caractère personnel Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site www.momento-stupendum.com sont les suivantes : Commande de Prestations : Nom, Prénom, adresse postale, date de naissance, numéro de téléphone et adresse e-mail. Paiement : dans le cadre du paiement des Prestations proposés sur le site www.momento-stupendum.com, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client /utilisateur. 7.2 Destinataires des données à caractère personnel Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Prestataire et de ses salariés. Le responsable de traitement des données est le Prestataire, au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.
7.3 Limitation du traitement Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing. 7.4 Durée de conservation des données Le Prestataire conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.
7.5 Sécurité et confidentialité Le Prestataire met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.
7.6 Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du site www.momento-stupendum.com disposent des droits suivants :

Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent de la manière suivante : envoi d'un email précisant la demande.

7.7

Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique suivante : hello.momento.stupendum@gmail.com
Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l’adresse électronique suivante : hello.momento.stupendum@gmail.com
Si les données à caractère personnel détenues par le Prestataire sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations des informations en écrivant à l’adresse électronique suivante : hello.momento.stupendum@gmail.com
Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données en écrivant à l’adresse électronique suivante : hello.momento.stupendum@gmail.com
Ils peuvent également solliciter la portabilité des données détenues par le Prestataire vers un autre prestataire
Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le Prestataire Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercé en adressant une demande par courrier ou par mail à l’adresse électronique suivante : hello.momento.stupendum@gmail.com Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois. En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé. Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire. Le Client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatifs et publicitaires de la part du Prestataire. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Prestataire (coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désabonnement.

ARTICLE 8 - Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.momento-stupendum.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 9 - Droit applicable - Langue

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Les présentes CGV sont rédigées en langue française.
Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 10 - Litiges

Pour toute réclamation merci de prendre contact à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiqué à l’article 1 des présentes CGV.
Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).

A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :La Société Médiation Professionnelle www.mediateur-consommation-smp.fr - 24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux

Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

III. Politique de confidentialité

1.COLLECTE DE L'INFORMATION

Nous recueillons des informations lorsque vous vous inscrivez sur notre site, lorsque vous vous connectez à votre compte, faites un achat, participez à un concours, et / ou lorsque vous vous déconnectez. Les informations recueillies incluent votre nom, votre adresse e-mail, numéro de téléphone, et / ou carte de crédit. En outre, nous recevons et enregistrons automatiquement des informations à partir de votre ordinateur et navigateur, y compris votre adresse IP, vos logiciels et votre matériel, et la page que vous demandez.

2. Utilisation des informations

Toutes les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour : - Personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins individuels - Fournir un contenu publicitaire personnalisé - Améliorer notre site - Améliorer le service client et vos besoins de prise en charge - Vous contacter par e-mail - Administrer un concours, une promotion, ou une enquête

3. Confidentialité du commerce en ligne

Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société pour n’importe quelle raison, sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et / ou une transaction, comme par exemple pour expédier une commande.

4. Divulgation à des tiers

Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons pas vos informations personnelles identifiables à des tiers. Cela ne comprend pas les tierce parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web ou à mener nos affaires, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles. Nous pensons qu’il est nécessaire de partager des informations afin d’enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures concernant des activités illégales, fraudes présumées, situations impliquant des menaces potentielles à la sécurité physique de toute personne, violations de nos conditions d’utilisation, ou quand la loi nous y contraint. Les informations non-privées, cependant, peuvent être fournies à d’autres parties pour le marketing, la publicité, ou d’autres utilisations.

5. Protection des informations

Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous utilisons un cryptage à la pointe de la technologie pour protéger les informations sensibles transmises en ligne. Nous protégeons également vos informations hors ligne. Seuls les employés qui ont besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service à la clientèle) ont accès aux informations personnelles identifiables. Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé.

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Nos cookies améliorent l’accès à notre site et identifient les visiteurs réguliers. En outre, nos cookies améliorent l’expérience d’utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site.

6. Se désabonner

Nous utilisons l’adresse e-mail que vous fournissez pour vous envoyer des informations et mises à jour relatives à votre commande, des nouvelles de l’entreprise de façon occasionnelle, des informations sur des produits liés, etc. Si à n’importe quel moment vous souhaitez vous désinscrire et ne plus recevoir d’e-mails, des instructions de désabonnement détaillées sont incluses en bas de chaque e-mail.

7. Consentement

En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.